Novel Food : Que sont les Nouveaux Aliments et Ingrédients sur le Marché Européen ?

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Avec la mondialisation et une demande croissance de diversité alimentaire et d’exotisme, l’arrivée de nouveaux aliments ou ingrédients est devenue fréquente. Parmi les introductions récentes figurent les graines de chia, les aliments à base d’algues ou le fruit du baobab.

Qui est considéré comme Novel Food ?

Les Novel Food (nouveaux aliments) sont des aliments ou des ingrédients alimentaires non consommés dans l’Union Européenne avant le 15 Mai 1997 (date d’entrée en vigueur de la 1^ère législation relative aux nouveaux aliments). Ils peuvent être d’origine végétale, animale ou issus de la recherche scientifique et technologique, mais également consommés traditionnellement en dehors de l’UE.

Pour entrer dans cette catégorie, le produit doit posséder une ou plusieurs de ces caractéristiques :

• Une structure moléculaire primaire nouvelle ou délibérée modifiée

• Composé ou isolé de champignons, microorganismes ou d’algues. Par exemple, l’acide docosahexaénoïque DHA issu de micro-algues.

• Être composé de végétaux ou être isolés à partir de végétaux ou d’animaux (à l’exception des pratiques de multiplication ou de reproduction traditionnelles et dont les antécédents sont sûrs). Par exemple, les protéines de colza.

• Résulter d’un procédé de production qui n’est pas couramment utilisé. Par exemple du pain ou du lait traité aux UV pour les enrichir en vitamine D.

Les additifs alimentaires (EC n°1333/2008), les arômes (EC n°1334/2008), les OGM alimentaires (EC n°1829/2003) et les solvants d’extraction ne sont pas concernés par ce règlement.

Il existe un catalogue pour voir les novel food dans l’UE (non exhaustif et sans valeur réglementaire) : http://ec.europa.eu/food/safety/novel_food/catalogue/search/public/index.cfm

La mise sur le marché européen des novel food repose sur un système d’autorisation préalable. Un industriel fait la demande auprès d’un État membre de l’Union Européenne. Cet État membre effectue un rapport avec un examen national par ses agences sanitaires (en France, l’ANSES sur demande de la DGCCRF). Après un arbitrage éventuel au niveau communautaire et un avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), la Commission Européenne prend une décision finale.

Un État membre peut, transitoirement, sur la base d’une réévaluation ou à partir de nouvelles données, restreindre ou suspendre la commercialisation d’un novel food sur son territoire, s’il a des raisons d’estimer que sa consommation présente des risques.

Les aliments autorisés ne comportent pas de risque pour la santé humaine, l’utilisation prévue du novel food n’induit pas le consommateur en erreur et ce dernier ne comporte pas également de désavantage nutritionnel.

Révision du règlement sur les Nouveaux Aliments

Le règlement actuel (CE) n°258/97 a été révisé par le règlement (UE) 2015/2283 qui entrera en vigueur le 1^er Janvier 2018. Ce nouveau règlement simplifie et accélère les procédures d’autorisation. Les principaux changements sont la centralisation du système d’autorisation,  la prise en charge de l’évaluation des risques du nouvel aliment par l’autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et la Commission Européenne assurera la gestion des dossiers et l’octroi ou non d’autorisation. Par ailleurs, si le nouvel aliment est historiquement démontré comme un aliment traditionnel sûr d’un pays tiers et qu’aucun État Membre ou EFSA ne soulève de problème de sécurité, la commercialisation pourra se faire sur la simple base d’une notification. Cela doit stimuler l’innovation et faciliter l’accès au marché d’aliments traditionnels qui sont consommés depuis longtemps dans les pays en dehors de l’UE. Il apporte également des précisions sur les produits alimentaires considérés : les insectes, les produits issus de nanotechnologies ou de cultures cellulaires.

Un État membre ne peut pas interdire ou approuver à lui seul un nouvel aliment autorisé par l’UE. Néanmoins il a la possibilité de restreindre la mise sur le marché s’il considère qu’il y a un risque sanitaire en vertu des clauses de sauvegarde de la législation alimentaire.

L’étiquetage de ces nouveaux aliments tombe sous le règlement UE n°1169/2011. Cependant certains éléments supplémentaires concernant l’étiquetage peuvent être demandés pour bien informer le consommateur.

Quelques exemples de Novel Food

• Graine de de Chia (Salvia Hispanica L.) autorisée en octobre 2009. Cette graine provient d’Amérique du Sud et Centrale. Après la récolte les graines sont nettoyées mécaniquement. Ces graines contiennent environ 20-22% de protéines, 30-35% de graisses (dont 1/3 d’acide α-linolénique = oméga-3) et 25-41% de glucides et 18-30% de fibres non digestibles (cellulose, pentosane, lignine). Elle est source de vitamines B, de calcium, phosphore, potassium, zinc et cuivre. Elle est autorisée à hauteur de 5% maximum dans les produits de boulangerie.

• D-tagatose autorisé en Juin 2005 par la Food Standard Agency au Royaume-Uni. Il est retrouvé naturellement dans la gomme de Stercuia setigera et dans le lait de vache chauffé. Il est utilisé comme édulcorant dans les boissons et les yaourts.

• Extraits de l’algue verte unicellulaire Haematococcus pluvialis riche en Astaxanthine, refusés en 2014. L’entreprise Astareal voulait utilisé ce nouvel ingrédient comme antioxydant dans es produits laitiers et les jus de fruits. Cette algue vit dans les eaux froides et saumâtres. Le manque de nutriment provoque le stockage de graisses et d’astaxanthine dans les cellules. L’astaxanthine est un caroténoïde. La demande concernait un 1^er ingrédient sous forme de poudre de cette algue et l’autre une huile visqueuse de couleur rouge pour ses propriétés antioxydantes grâce à l’astaxanthine. Le panel de la Dietetic Products, Nutrition And Allergies a conclu que la sécurité n’était pas établie comme les études présentées ne portaient que sur du court terme (10 jours à 3 mois). Cependant le groupe d’expert estime que ces produits n’ont pas de désavantage sur le plan nutritionnel ni de risque de génotoxicité.

• Des lipides issus du Krill antarctique (Euphausia Superba) : cet ingrédient autorisé en 2009 est obtenu à partir d’une extraction d’huile avec de l’acétone puis filtration et évaporation des résidus. L’intérêt de cette huile est la faible teneur en triglycérides et la haute teneur en acides gras oméga-3 : EPA,DHA et en phospholipide.

• L’extrait de cranberry Vaccinium macrocarpon sous forme de poudre, autorisé en 2017 : cet aliment contient entre 55 et 60% de proanthocyanidines (antioxydants). Cette poudre est obtenue par concentration du jus avec une extraction.

• SeaPolynol^TM, autorisé en octobre 2017 alcool riche en phlorotannins (90%) extrait de l’algue brune comestible Ecklonia cava. Les phlorotannins sont des composés phénoliques de la paroi cellulaire des algues. Ils sont suspectés avoir des propriétés antioxydants bénéfiques. Cet ingrédient est déjà utilisé au Japon, en Corée et aux USA. les apports maximum quotidiens en phlorotannins doivent être de 163 mg/j pour les adolescents et de 263 mg/j pour les adultes.

• Les parties aériennes séchées de Hoodia parviflora ont été autorisées en octobre 2017. L’asclépiade est native de l’Afrique du Sud. Cette plante succulente contient 70-80% de glucides dont plus de la moitié se compose de fibres (45-54%) avec une faible teneur en protéine 2,5% et en graisses 1,5-3%.

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Source :  règlement (UE) 2015/2283 http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32015R2283&from=FR

règlement (CE) n°258/97 http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A31997R0258

D-tagatose : https://acnfp.food.gov.uk/committee/acnfp/assess/fullapplics/tagatose

EFSA (NDA) – Scientific Opinion on the safety of astaxanthin-rich ingredients (AstaREAL A1010 and AstaREAL L10) as novel food ingredients http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.2903/j.efsa.2014.3757/epdf

Scientific Opinion of the Panel on Dietetic Products, Nutrition and Allergies – Opinion on the safety of ‘Chia seeds (Salvia hispanica L.) and ground whole Chia seeds’ as a food ingredient http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.2903/j.efsa.2009.996/epdf

EFSA – Safety of dried aerial parts of Hoodia parviflora as a novel food pursuant to Regulation (EC) No 258/97 http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.2903/j.efsa.2017.5002/epdf

EFSA – Safety of Ecklonia cava phlorotannins as a novel food pursuant to Regulation (EC) No 258/97 http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.2903/j.efsa.2017.5003/epdf

EFSA – Safety of cranberry extract powder as a novel food pursuant to Regulation (EC) No 258/97 http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.2903/j.efsa.2017.4777/epdf

EFSA- Safety of ‘Lipid extract from Euphausia superba‘ as a novel food ingredient http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.2903/j.efsa.2009.938/epdf